Marque enregistrée - Marque en vigueur

GOOGLE
Monsieur ZOUBIER HARBAOUI

Numéro de dépôt :
4495917
Date de dépôt :
30/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2028
GOOGLE de ZOUBIER HARBAOUI

Présentation de la marque GOOGLE

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2018 par monsieur ZOUBIER HARBAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOOGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est monsieur ZOUBIER HARBAOUI domicilié(e) 87 AVENUE DE VILLIERS - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ZOUBIER HARBAOUI domicilié(e) 87 AVENUE DE VILLIERS - 75017 - PARIS - France.

La marque GOOGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOOGLE arrivera à expiration en date du 30 octobre 2028.

ZOUBIER HARBAOUI a également déposé les autres marques suivantes : Essanay FILM MFG Co. , GOOGLE CAR , AEROTRAIN , PARIS SPORTING GROUP ( PSG ) , SAOUTCHIK , GIOVANNI PAOLO FEMINIS 1727 , UNIVERSAL WORLD MUSIC , SPACETRAIN , UNIVERSAL WORLD MUSIC , SPACETRAIN


Monsieur ZOUBIER HARBAOUI - 87 AVENUE DE VILLIERS - 75017 - PARIS - France


Monsieur ZOUBIER HARBAOUI - 87 AVENUE DE VILLIERS - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 19 juillet 2019 - Rejet partiel n°764244 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-19

Inscription le 7 janvier 2020 - Recours formé devant la cour d'appel n°776961 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-07

Inscription le 15 septembre 2020 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°795264 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux.