Déposée le 19 mars 2001 par ZOUBEIR BRAHIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PULVERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est ZOUBEIR BRAHIM, domicilié(e) 12 RUE D'ALSACE, 94, 59370 MONS EN BAROEUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZOUBEIR BRAHIM - France.
La marque PULVERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULVERIS est expirée depuis le 19 mars 2011.
ZOUBEIR BRAHIM - 12 RUE D'ALSACE, 94, 59370 MONS EN BAROEUL - France
ZOUBEIR BRAHIM - France
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381652 - Publication au BOPI 2003-11-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Machines et équipements de traitement et de transformation des produits organiques et inorganiques à savoir : broyeurs, pulvérisateurs, microniseurs, séparateurs, classificateurs. Traitement et transformation à façon des produits organiques et inorganiques. Travaux d'études techniques d'ingénierie et de conception des installations de traitement des produits organiques et inorganiques. Conseils, audit, expertise [travaux d'ingénieurs] en matière de traitement des produits organiques et inorganiques ; laboratoires d'analyse physique des produits organiques et inorganiques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PULVERIS"
