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Marques déposées par ZONE AQUATIQUE
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ZONE AQUATIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZONE AQUATIQUE
ZONE AQUATIQUE

Numéro de dépôt :
4578051
Date de dépôt :
30/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2029
ZONE AQUATIQUE de ZONE AQUATIQUE

Présentation de la marque ZONE AQUATIQUE

Déposée par voie électronique le 30 août 2019 par ZONE AQUATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZONE AQUATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est ZONE AQUATIQUE domicilié(e) 119 avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEN FRANCE BORDEAUX, Madame CLAUDE MOULINES domicilié(e) 7 AVENUE RAYMOND MANAUD - 33525 - BRUGES CEDEX - France.

La marque ZONE AQUATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZONE AQUATIQUE arrivera à expiration en date du 30 août 2029.


ZONE AQUATIQUE - 119 avenue de Rochefort - 17200 - ROYAN - France


TEN FRANCE BORDEAUX, Madame CLAUDE MOULINES - 7 AVENUE RAYMOND MANAUD - 33525 - BRUGES CEDEX - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Inscription le 21 septembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°795681 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-21

Colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Jouets pour animaux de compagnie ;

Produits de l'agriculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; aliments pour les animaux ; plants.