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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC POOL CARE EUROPE
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STARCONTROL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STARCONTROL
ZODIAC POOL CARE EUROPE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95575370
Date de dépôt :
12/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2015

Présentation de la marque STARCONTROL

Déposée le 12 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC POOL CARE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STARCONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC POOL CARE EUROPE domicilié(e) 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2283868) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 068 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2283868) - 31000 - France.

La marque STARCONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STARCONTROL est expirée depuis le 12 juin 2015.

ZODIAC POOL CARE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : JET STAR , VIKING , SWIMGO , SWEEPY , SWEEPY , MANTA , EDENPAC , SIROCCO , P.S.A. , RE/L


ZODIAC POOL CARE EUROPE Société par Actions Simplifiée - 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2283868) - 92130 - France - SIREN 395068679


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2283868) - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2005 n°2283868 - Publication au BOPI 2005-03-10

Inscription le 10 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°417655 - Publication au BOPI 2005-03-10

Inscription le 17 janvier 2008 - Gage constitué n°468511 - Publication au BOPI 2008-01-17

Inscription le 10 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°417656 - Publication au BOPI 2005-03-10

Inscription le 10 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°417657 - Publication au BOPI 2005-03-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Machines et équipements pour le nettoyage automatique des piscines y compris les parties et accessoires de machines et équipements, à savoir: vannes (parties de machines), filtres (parties de machines), écumoirs et dispositifs de protection d'échelles; machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs