Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZODIAC
Zodiac International, Société par Actions Simplifiées unipersonnelle

Numéro de dépôt :
98724741
Date de dépôt :
25/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/03/2028

Présentation de la marque ZODIAC

Déposée le 25 mars 1998 par la société Zodiac International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ZODIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la société Zodiac International domicilié(e) 2 Rue Edison, Parc d'Activité du Chêne - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 800 839 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. Boyle Patrick domicilié(e) 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS - France.

La marque ZODIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZODIAC arrivera à expiration en date du 25 mars 2028.

Zodiac International a également déposé les autres marques suivantes : ACTI V , AIR OF ADVENTURE Z ZODIAC , ZODIAC A BETTER LIFE , A BETTER LIFE , ARMORFLATE , GRAND RAID , STARTER , ANGEVINIERE , ZODIAC HEATSELECT , ZODIAC MILPRO HURRICANE


Zodiac International, Société par Actions Simplifiées unipersonnelle - 2 Rue Edison, Parc d'Activité du Chêne - 69500 - BRON - France - SIREN 729800839


CABINET PLASSERAUD, M. Boyle Patrick - 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2007 n°2354016 - Publication au BOPI 2007-10-24

Inscription le 23 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444157 - Publication au BOPI 2006-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468719 - Publication au BOPI 2008-02-12

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2018 n°2675111 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-12

Inscription le 9 juillet 2018 - Changement d'adresse n°727661 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-09

Piscines et bassins majoritairement métalliques, démontables ou non, transportables ou non ; échelles en métal pour piscines ; plongeoirs métalliques pour piscines. Balais aspirateurs manuels pour piscines, robots (machines et appareils) de lavage pour piscines ; nettoyeurs automatiques de piscines. Appareils, machines et installations pour l'épuration, le filtrage et l'entretien de l'eau pour piscines. Piscines et bassins majoritairement non métalliques, démontables ou non, transportables ou non ; piscines et bassins en élément d'acier et de matières plastiques ; plongeoirs pour piscines non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.