Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZODIAC HEATSELECT
Zodiac International, Société par Actions simplifiées

Numéro de dépôt :
4069675
Date de dépôt :
18/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2024
ZODIAC HEATSELECT de Zodiac International

Présentation de la marque ZODIAC HEATSELECT

Déposée le 18 février 2014 par la société Zodiac International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ZODIAC HEATSELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la société Zodiac International domicilié(e) 32 bis Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 800 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, M. Augusto DRUMOND domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque ZODIAC HEATSELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZODIAC HEATSELECT est expirée depuis le 18 février 2024.

Zodiac International a également déposé les autres marques suivantes : ACTI V , AIR OF ADVENTURE Z ZODIAC , ZODIAC A BETTER LIFE , A BETTER LIFE , ARMORFLATE , GRAND RAID , STARTER , ANGEVINIERE , ZODIAC MILPRO HURRICANE , ZODIAC MILPRO HURRICANE


Zodiac International, Société par Actions simplifiées - 32 bis Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 729800839


Cabinet Plasseraud, M. Augusto DRUMOND - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Pompes (machines) ; pompes (machines) pour piscines, bassins et spas ; pompes pour installations de chauffage pour piscines, bassins et spas ; machines d'alimentation en eau (pompes) ; valves en tant que composants de machines ; valves pour pompes (parties de machines) ; unités de filtrage et de nettoyage d'eau de piscines, bassins et spas ; vannes de contrôle de niveau (parties de machines) ; vannes de régulation d'eau [accessoires de régulation] (parties de machines) ;

Appareils, machines et installations pour l'épuration, le filtrage et l'entretien de l'eau pour piscines, bassins et spas ; appareils de chauffage ; appareils de chauffage pour piscines, bassins et spas ; pompes à chaleur ; appareils pour chauffer l'eau de piscines, bassins et spas ; robinets thermostatiques ; vannes de contrôle de la température (parties d'installation de chauffage) ; systèmes de contrôle d'appareils de chauffage pour piscines, bassins et spas composés d'appareils de chauffage et d'appareils permettant de moduler la température ; unités de commande pour installations de chauffage.