Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZODIAC
ZODIAC INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3912997
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
ZODIAC de ZODIAC INTERNATIONAL

Présentation de la marque ZODIAC

Déposée le 13 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZODIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL domicilié(e) 1 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 800 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque ZODIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZODIAC arrivera à expiration en date du 13 avril 2022.

ZODIAC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BOMBARD COMMANDO , ACTI V , AIR OF ADVENTURE Z ZODIAC , ZODIAC A BETTER LIFE , A BETTER LIFE , ARMORFLATE , GRAND RAID , STARTER , ANGEVINIERE , ZODIAC HEATSELECT


ZODIAC INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée à associé unique - 1 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 729800839


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 1 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609716 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Parapluie ; bourses ; coffres de voyage ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; gibecières ; malles ; valises ; mallettes pour documents ; porte-monnaie en métaux non-précieux ; sacs de plage ; porte-cartes ; portefeuilles ; sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en cuir ; sacs à dos, à mains, à provision, à roulettes, de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, de marins, d'alpinistes, d'écoliers, de campeurs, de plage, de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir et sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; trousses de toilette vides ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; porte-agendas ; porte-papiers de voiture ; étuis pour clés ; parasols ; cannes ; sacs à chaussures pour le voyage ; pochettes (maroquinerie).

Vêtements, chapellerie, foulards, ceintures, casquettes, tee-shirts, polos, vêtements de pluie, cravates, sous-vêtements, chemises, vêtements pour les marins ou professionnels de la mer, sweat-shirt, gilets, vestes, pantalons, shorts, boxers, coupe-vent, puils, vêtements en tricot, gants, écharpes, chaussettes, vêtements de travail, maillots de bain, bonnets de bain, caleçons de bain, combinaisons (vêtements) utilisées pour la voile et le ski nautique, ceintures et bretelles (vêtements) utilisées pour la voile et les sports nautiques (harnais pour les sports nautiques), chaussures pour la course, la gymnastique, chaussures de sport, chaussures et bottes pour les sports aquatiques et chaussures de sécurité pour la pratique du sport.

Sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; ceintures et bretelles utilisées pour la voile et les sports nautiques (harnais pour les sports nautiques).