ZODIAC
Présentation de la marque ZODIAC
Déposée le 5 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ZODIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ZODIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZODIAC est expirée depuis le 5 décembre 2021.
ZODIAC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 1 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609716 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01