Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZODIAC
ZODIAC INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3879250
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/12/2021
ZODIAC de ZODIAC INTERNATIONAL

Présentation de la marque ZODIAC

Déposée le 5 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ZODIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL domicilié(e) 1 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 800 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque ZODIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZODIAC est expirée depuis le 5 décembre 2021.

ZODIAC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ACTI V , AIR OF ADVENTURE Z ZODIAC , ZODIAC A BETTER LIFE , A BETTER LIFE , ARMORFLATE , GRAND RAID , STARTER , ANGEVINIERE , ZODIAC HEATSELECT , ZODIAC MILPRO HURRICANE


ZODIAC INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 1 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France - SIREN 729800839


CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 1 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609716 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Radeaux de survie pour bateaux de plaisance ;

Bateaux de plaisance.