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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL
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ZODIAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZODIAC
ZODIAC INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée unipersonnelle
ZODIAC AEROSPACE, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1659203
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2021

Présentation de la marque ZODIAC

Déposée le 30 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL et la Société Anonyme (SA) ZODIAC AEROSPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZODIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL domicilié(e) 1 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société Anonyme (SA) ZODIAC AEROSPACE domicilié(e) 61 Rue Pierre Curie - 78370 - PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

La marque ZODIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZODIAC est expirée depuis le 30 avril 2021.

ZODIAC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ACTI V , AIR OF ADVENTURE Z ZODIAC , ZODIAC A BETTER LIFE , A BETTER LIFE , ARMORFLATE , GRAND RAID , STARTER , ANGEVINIERE , ZODIAC HEATSELECT , ZODIAC MILPRO HURRICANE


ZODIAC INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 1 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 7

ZODIAC AEROSPACE, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 61 Rue Pierre Curie - 78370 - PLAISIR - France - SIREN 7



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Inscription le 23 novembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°444158 - Publication au BOPI 2006-11-23

Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468719 - Publication au BOPI 2008-02-12

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2001 n°2194561 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 22 mars 2011 - Changement d'adresse n°545585 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22

Inscription le 17 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°545436 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-17

Renouvellement avec limitation le 12 avril 2011 n°2468129 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-12

Renouvellement avec limitation le 27 avril 2011 n°2469097 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-27

Inscription le 19 mars 2012 - Concession de licence n°571865 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19

Inscription le 12 avril 2013 - Gage radié n°598846 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-12

Inscription le 1 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609716 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Inscription le 25 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°753201 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-25