Marque enregistrée - Marque en vigueur

Z ZODIAC
ZODIAC INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4293187
Date de dépôt :
12/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/08/2026
Z ZODIAC de ZODIAC INTERNATIONAL

Présentation de la marque Z ZODIAC

Déposée le 12 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Z ZODIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL domicilié(e) 32 bis Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque Z ZODIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293187.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z ZODIAC arrivera à expiration en date du 12 août 2026.

ZODIAC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ACTI V , AIR OF ADVENTURE Z ZODIAC , ZODIAC A BETTER LIFE , A BETTER LIFE , ARMORFLATE , GRAND RAID , STARTER , ANGEVINIERE , ZODIAC HEATSELECT , ZODIAC MILPRO HURRICANE


ZODIAC INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée à associé unique - 32 bis Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Aspirateurs balais manuels pour piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; robots (machines et appareils) de lavage pour piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; machines de nettoyage robotisées pour piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; équipement de nettoyage automatisé pour piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; machines de nettoyage robotisées à énergie solaire pour piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; pompes pour piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; pompes pour installations de chauffage pour piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; équipement de nettoyage automatisé et têtes de nettoyage pour piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; unités de filtrage et nettoyage d'eau de piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; machines mécaniques pour nettoyer les piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; mécanismes de conduite des nettoyeurs de piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines et composants des mécanismes de conduite des nettoyeurs de piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; pompes pour nettoyeurs de piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; aspirateurs autonomes utilisés manuellement pour le nettoyage des piscines, des spas, des bains à remous et des fontaines ; pompes (machines) ; pompes (machines) pour piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; pompes pour installations de chauffage pour piscines, spas, jacuzzi, bains à remous, et fontaines ; machines d'alimentation en eau (pompes) ; valves en tant que composants de machines ; valves pour pompes (parties de machines) ; vannes de contrôle de niveau (parties de machines) ; vannes de régulation d'eau (accessoires de régulation) (parties de machine) ; pompes à chaleur (pièces de machines) ; échangeurs de chaleur (parties de machines) ; générateurs d'électricité ; générateurs d'électricité solaire ; installation de plomberie, à savoir, organes d'étranglement, colliers et valves pour connecter des nettoyeurs, des appareils de purification d'eau, et des fontaines (parties de machines) ; équipement de piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines, à savoir distributeurs pour l'alimentation en produits destinés à purifier l'eau (machines).

Contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance le fonctionnement et l'état d'autres dispositifs ou systèmes électriques, électroniques et mécaniques ; commandes électroniques pour piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; commandes électroniques pour appareils et équipements de piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; contrôleurs multifonctions pour piscines, spas, jacuzzi, bains à remous, pour la surveillance de l'eau et des systèmes de traitement, à savoir minuteurs, électrolyseurs, réchauffeurs, pompes et actuateurs ; télécommandes à savoir commandes avec ou sans fil pour contrôler le fonctionnement des composants de piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour ordiphones (Smartphones), dispositifs et ordinateurs connectés à Internet ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour ordiphones (Smartphones), dispositifs et ordinateurs connectés à Internet permettant le contrôle des piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour ordiphones (Smartphones), dispositifs et ordinateurs connectés à Internet permettant de contrôler les aspirateurs balais, les machines de nettoyage robotisées, l'équipement de nettoyage automatisé, les pompes, les installations de chauffage, les unités de filtrage et de nettoyage de l'eau, les échangeurs de chaleur, les générateurs de courant, l'éclairage, les distributeurs de produits chimiques, l'ensemble se rapportant aux piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; batteries solaires ; panneaux solaires pour la production d'électricité ;

Appareils, machines et installations pour l'épuration, le filtrage et l'entretien de l'eau des piscines, spa, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; appareils, machines et installations de contrôle et programmation pour piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; appareils, machines et installations pour la connexion des équipements de piscine à savoir appareils de filtrage, de traitement de l'eau, de chauffage, d'éclairage et de nettoyage ; fontaines d'eau intérieures ou extérieures ; spas, cascades (jets d'eau ornementaux), et fontaines ; éclairage électrique pour piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; cascades (jets d'eau ornementaux) éclairées, à savoir, éclairages décoratifs et vaporisateurs d'eau pour usage dans les piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; générateurs électriques de bulles pour piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; électrolyseurs, électrolyseurs au sel ; suppresseurs de turbulences pour cascades (jets d'eau ornementaux), piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; ampoules à diodes électriques luminescentes et lampes utilisées dans les installations électriques d'éclairage de piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; eau de cascade (jets d'eau ornementaux) décorative pour créer des jeux d'eau dans les piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; déshumidificateurs ; appareils de chauffage ; appareils de chauffage pour piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; pompes à chaleur ; appareils pour chauffer l'eau des piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines ; robinets thermostatiques ; vannes de contrôle de la température (parties d'installations de chauffage) ; systèmes de contrôle d'appareils de chauffage pour piscines, spas, jacuzzi, bains à remous et fontaines, composés d'appareils de chauffage et d'appareils permettant de moduler la température ; unités de commande pour installations de chauffage ; échangeurs de chaleur ; appareils de chauffage électriques ; chauffe-eau à gaz ; lampes solaires ; capteurs solaires, capteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; installations de chauffage à énergie solaire ; chauffe-eau solaires ; appareils de ventilation à énergie solaire.