ZODIAC INTERNATIONAL, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3603231
Date de dépôt :
07/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2028
Présentation de la marque Z ZODIAC
Déposée le 7 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Z ZODIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-46 du 14 novembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL domicilié(e) 2 rue Edison, Parc d'Activité du Chêne - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 800 839 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, M. BOYLE PATRICK domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 9 - France.
La marque Z ZODIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3603231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZODIAC INTERNATIONAL, société par actions simplifiée unipersonnelle - 2 rue Edison, Parc d'Activité du Chêne - 69500 - BRON - France - SIREN 729800839
Cabinet PLASSERAUD, M. BOYLE PATRICK - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 9 - France
Inscription le 20 février 2009 - Changement d'adresse n°492707 - Publication au BOPI 2009-02-20
Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Inscription le 19 mars 2012 - Concession de licence n°571865 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2018 n°2693668 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-24
Inscription le 28 décembre 2018 - Changement d'adresse n°744121 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-28
Piscines et bassins majoritairement métalliques, démontables ou non, transportables ou non, et leurs parties constitutives, échelles en métal pour piscines ; plongeoirs métalliques pour piscines.
Aspirateurs balais manuels pour piscines, robots (machines et appareils) de lavage pour piscines ; nettoyeurs automatiques de piscines ; pompes pour installations de piscines, pompes pour installations de chauffage pour piscine ; machines pour dégager les bateaux, nettoyeurs automatiques de piscines et de spas et têtes de nettoyeurs, destinées à être utilisées avec ces derniers ; unités de filtrage et de nettoyage d'eau de piscines (machines), machines mécaniques pour nettoyer les piscines, mécanismes de conduite des nettoyeurs de piscine et composants des mécanismes de conduite des nettoyeurs de piscine ; pompes pour nettoyeurs de piscines, surpresseurs pour nettoyeurs de piscines, aspirateurs autonomes utilisés manuellement, pour le nettoyage des piscines, des spas et des fontaines.
Combinaisons de plongée, gants de plongée, masques de plongée, tampon d'oreilles pour la plongée, tubas, gilets de natation, flotteurs pour la natation, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, gilets de sauvetage, harnais de sécurité, vêtements de protection contre les accidents, vêtements de sécurité, vêtements de sécurité pour les marins ou professionnels de la mer, émetteurs (télécommunications), systèmes de navigation par satellite, à savoir systèmes de positionnement mondial (GPS), dispositifs électroniques de navigation, à savoir récepteurs de navigation utilisant un satellite de positionnement mondial (GPS), échosondeurs électroniques, dispositifs portables de communication, à savoir émetteurs, récepteurs, radios et téléphones sans fil, CD-Rom et cartouches préenregistrés contenant des données cartographiques et numériques, logiciels facilitant l'utilisation de récepteurs de navigation utilisant le système GPS, émetteurs, récepteurs radios et téléphones sans fil, logiciels de navigation pour calculer et afficher un itinéraire, instruments optiques, lunettes, lunettes de soleil, étuis pour lunettes, jumelles (optique), loupes (optique), chaînettes de lunette, bouées de signalisation, signaux de brouillard et de brumes non explosifs, boussoles, cartes à mémoire ou à micro-processeurs, cartes magnétiques, cartouches de jeux vidéos, casques de protection, échelles de sauvetage, filets de sauvetage, filets de protection contre les accidents, instruments et appareils nautiques, appareils de signalisation navale, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, sifflets de signalisation, bouées de sauvetage, sextants, radeaux de sauvetage ; appareils de sauvetage flottants ; rampes de secours, dispositifs hydrostatiques pour lancer des radeaux de sauvetage et nacelles pour radeaux de sauvetage (tout ce qui précède n'étant pas destiné à un usage dans le domaine de l'aéronautique) ; contrôleurs automatiques et appareils d'alimentation en produits chimiques pour piscines et spas ; appareils de surveillance à distance et sans fils pour piscines et spas ; appareils de surveillance avec et sans fils pour piscines et spas ; appareils de contrôle automatiques ou sans fils pour contrôle et alimentation en produits chimiques.
Appareils, machines et installations pour l'épuration, le filtrage et l'entretien de l'eau pour piscines ; fontaines d'eau intérieures ou extérieures ; spas, cascades, bassins et fontaines ; utilisés en relation avec des piscines ; éclairage électrique pour piscines, spas et extérieurs, cascades éclairées, à savoir, éclairages décoratifs et vaporisateurs d'eau pour usage dans les piscines ; installations de plomberie, à savoir, organes d'étranglement, colliers et valves pour connecter des nettoyeurs et des fontaines pour les conduites de retour de piscines ; générateurs électriques de bulles pour spas ; équipement de piscines et de spas à savoir distributeur pour l'alimentation en produits destinés à purifier l'eau ; suppresseurs de turbulences pour cascades de piscines et de spas ; ampoules à diodes électriques luminescentes et lampes utilisées dans les installations électriques d'éclairage de piscines, de spas, et d'extérieurs ; eau de cascade décorative pour créer des jeux d'eau dans les piscines et les spas.
Embarcations ; véhicules maritimes, bateaux et canoës ; embarcations pneumatiques ; accessoires et parties constitutives de bateaux à savoir, avirons, crochets de bateaux, propulseurs à hélices pour bateaux, rames de bateaux, défenses pour bateaux (pare-battage), gouvernails, hélices de bateaux, pagaies, sièges de bateaux, réservoirs souples à carburants, moteurs pour véhicules maritimes et pour bateaux.
Sacs, à savoir, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de sport, en cuir ou en imitation du cuir, malles, valises, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plage, sacs de campeurs, porte-documents, cartables, étuis pour les clés (maroquinerie), portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, housses pour vêtements, parapluies, parasols, cannes.
Piscines et bassins majoritairement non métalliques, démontables ou non, transportables ou non ; piscines et bassins composés majoritairement de matières plastiques avec éléments en acier ; plongeoirs pour piscines non métalliques ; revêtements en plastique pour les tuyaux de piscines.
Vêtements, chapellerie, foulards, ceintures, casquettes, tee-shirts, polos, vêtements de pluie, cravates, sous-vêtements, chemises, vêtements pour les marins ou professionnels de la mer, sweat-shirt, gilets, vestes, pantalons, shorts, boxers, coupe-vent, pulls, vêtements en tricot, gants, écharpes, chaussettes, vêtements de travail, maillots de bain, bonnets de bain, caleçons de bain, combinaisons de bain, combinaisons utilisées pour la voile, la plongée et le ski nautique, ceintures et bretelles utilisées pour la voile et les sports nautiques, chaussures pour la course, la gymnastique, chaussures de sport, chaussures et bottes pour les sports aquatiques et chaussures de sécurité pour la pratique du sport.
Jeux, jouets, maquettes, maquettes de bateaux, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements et des tapis de gymnastique et de sport), articles de pêche, fusils de pêche, lance-harpons (articles de sport), épuisettes pour la pêche, harnais pour planche à voile, housses conçues pour les planches de surf et les planches à voile, palmes pour nageur, bateaux (jouets), ski nautique, rembourrage de protection (parties d'habillement de sport), planches à voile, planches de surf ; harnais pour bateaux, planches à voile et planches de surf.
Transport de personnes, organisation et réservation de voyages, d'excursions, de visites, de raids aventuriers et de croisières, organisation de séjours de vacances et de visites touristiques, conseils en matière de voyages et accompagnements de voyages, location et réservation d'avion, de bateaux, notamment canoës, voiliers, bateaux à moteur détachable, barques à rames ; location et réservation d'automobiles, de bicyclettes, de chevaux, informations sur les raids aventuriers, sur les voyages, les transports, les croisières, tous ces services pouvant être proposés notamment par Internet, location de combinaison de plongée.
Services de camps de sport ; organisation de compétitions sportives, préparation et conduite de conférences, séminaires et colloques éducatifs relatifs aux sports aquatiques et aux activités de sports aquatiques ; ateliers de formations relatives aux sports aquatiques et aux activités aquatiques ; services de camps de sports relatifs aux sports aquatiques et aux activités aquatiques ; organisation de compétitions sportives relatives aux sports aquatiques et aux activités aquatiques ; préparation et conduite de conférences, séminaires et colloques éducatifs relatifs aux activités de sauvetage aquatique ; ateliers de formation relatifs aux activités de sauvetage ; services de camps de sports relatifs aux activités de sauvetage aquatique ; préparation et conduite de compétitions sportives relatives aux activités de sauvetage aquatique ; préparation et conduite de conférences, séminaires, colloques éducatifs dans les domaines naval et de la marine civile professionnelle ; ateliers de formation dans les domaines naval et de la marine civile professionnelle ; services de camps de sports dans les domaines naval et de la marine civile professionnelle ; organisation de compétitions dans les domaines naval et de la marine civile professionnelle ; préparation et conduite de conférences, séminaires et colloques éducatifs sur le traitement de l'eau à bord des bateaux ; ateliers de formations sur le traitement de l'eau à bord des bateaux ; préparation et conduite de conférences, séminaires et colloques éducatifs relatifs aux piscines et à leurs équipements ; ateliers de formation relatifs aux piscines et à leurs équipements ; préparation et conduite de conférences, séminaires et colloques éducatifs relatifs au traitement de l'eau des piscines, ateliers de formation sur le traitement de l'eau de piscine.
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