Marque renouvelée - Marque en vigueur

Z ZODIAC
ZODIAC INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3218394
Date de dépôt :
01/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2023
Z ZODIAC de ZODIAC INTERNATIONAL

Présentation de la marque Z ZODIAC

Déposée le 1 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Z ZODIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL domicilié(e) 32 Bis Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 800 839 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque Z ZODIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Z ZODIAC arrivera à expiration en date du 1 avril 2023.

ZODIAC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BOMBARD COMMANDO , ACTI V , AIR OF ADVENTURE Z ZODIAC , ZODIAC A BETTER LIFE , A BETTER LIFE , ARMORFLATE , GRAND RAID , STARTER , ANGEVINIERE , ZODIAC HEATSELECT


ZODIAC INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 32 Bis Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 729800839


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Inscription le 7 août 2003 - Retrait partiel n°375217 - Publication au BOPI 2003-08-07

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Inscription le 12 février 2008 - Constitution de gage n°468719 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 23 novembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°444158 - Publication au BOPI 2006-11-23

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Inscription le 5 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°548141 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-05

Inscription le 19 mars 2012 - Concession de licence n°571865 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19

Inscription le 23 mai 2013 - Changement d'adresse n°601544 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23

Renouvellement avec limitation le 22 avril 2013 n°2527944 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22

Piscines et bassins majoritairement métalliques, démontables ou non, transportables ou non ; échelles en métal pour piscines ; plongeoirs métalliques pour piscines. Balais aspirateurs manuels pour piscines, robots (machines et appareils) de lavage pour piscines ; nettoyeurs automatiques de piscines ; moteurs de véhicules de surface ou maritimes et de bateaux ; machines pour dégager les bateaux. Instruments optiques, lunettes de soleil, étuis pour lunettes, jumelles (optiques), loupes (optiques) chaînettes de lunettes, bouées de sauvetage autres qu'à usage aéronautique, bouées de signalisation autres qu'à usage aéronautique, signaux de brouillard et de brume non explosifs autres qu'à usage aéronautique, boussoles autres qu'à usage aéronautique, vêtements de survie autres qu'à usage aéronautique, ceintures de natation, ceinture de sauvetage autre qu'à usage aéronautique, combinaisons de plongée, gants de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, cartes à mémoire ou à microprocesseur, carte magnétiques, cartouches de jeux vidéo, casques de protection, échelles de sauvetage autres qu'à usage aéronautique, émetteurs (télécommunication) autres qu'à usage aéronautique, émetteurs de signaux électriques autres qu'à usage aéronautique, gilets de natation, flotteurs pour la natation, gilets de sauvetage autres qu'à usage aéronautique, filets de sauvetage autres qu'à usage aéronautique, filets de protection contre les accidents autres qu'à usage aéronautique, instruments pour la navigation, appareils de signalisation navale, appareils et instruments nautiques, appareils respiratoires pour la nage sub-aquatique, sifflets de signalisation, bouées de signalisation autres qu'à usage aéronautique, sextants, rampes d'évacuation autres qu'à usage aéronautique, dispositifs hydrostatiques de largage, berceaux pour radeaux de sauvetage ; toboggans d'évacuation pour avion autres qu'à usage aéronautique. Appareils, machines et installations pour l'épuration, le filtrage et l'entretien de l'eau pour piscines. Embarcations, véhicules maritimes, bateaux et canoës, embarcations pneumatiques, accessoires et parties constitutives de bateaux à savoir, avirons, crochets de bateaux, propulseurs à hélices pour bateaux, rames de bateaux, défense pour bateaux (pare-battage), gouvernails, hélices de bateaux, pagaies, sièges de bateaux, réservoirs souples à carburants, parachutes autres qu'à usage aéronautique, sièges passagers pour avions autres qu'à usage aéronautique, coussins d'air gonflants (dispositif de sécurité) autres qu'à usage aéronautique, montgolfières autres qu'à usage aéronautique, ballons dirigeables autres qu'à usage aéronautique. Piscines et bassins majoritairement non métalliques, démontables ou non, transportables ou non ; piscines et bassins en élément d'acier et de matières plastiques ; plongeoirs pour piscines non métalliques. Location, dépôt, gardiennage, entretien et réparation de véhicules de surface, terrestre ou maritimes, notamment de bateaux, bateaux pneumatiques. Location, dépôt, gardiennage et entretien de moteurs de véhicules et bateaux, notamment hors-bord.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.