Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUE DE SERENITE
ZODIAC INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3219282
Date de dépôt :
07/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2023
MARQUE DE SERENITE de ZODIAC INTERNATIONAL

Présentation de la marque MARQUE DE SERENITE

Déposée le 7 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUE DE SERENITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL domicilié(e) 32 Bis Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 800 839 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque MARQUE DE SERENITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUE DE SERENITE est expirée depuis le 7 avril 2023.

ZODIAC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ACTI V , AIR OF ADVENTURE Z ZODIAC , ZODIAC A BETTER LIFE , A BETTER LIFE , ARMORFLATE , GRAND RAID , STARTER , ANGEVINIERE , ZODIAC HEATSELECT , ZODIAC MILPRO HURRICANE


ZODIAC INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 32 Bis Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 729800839


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468719 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 23 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444157 - Publication au BOPI 2006-11-23

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Errata sur les inscriptions - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 23 mai 2013 - Changement d'adresse n°601544 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2527950 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22

Piscines et bassins majoritairement métalliques, démontables ou non, transportables ou non ; échelles en métal pour piscines ; plongeoirs métalliques pour piscines. Balais aspirateurs manuels pour piscines ; robots (machines et appareils) de lavage pour piscines ; nettoyeurs automatiques de piscines ; machines d'aspiration et appareils d'aspiration faisant parties des machines pour le nettoyage des piscines ; moteurs de véhicules maritimes et de bateaux ; machines pour dégager les bateaux ; machines automatiques à nettoyer les piscines, notamment machines électriques à nettoyer les piscines et composants de ces machines, à savoir blocs moteurs, cassettes de transmission, supports de brosses et brosses, capots, poignées flotteurs, plaques porte-filtres et sacs filtres, pompes, filtres. Appareils, machines et installations pour l'épuration, le filtrage, l'entretien et le traitement de l'eau pour piscines ; coffrets électroniques de commande ; radeaux de survie ; gilets de sauvetage. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; purificateurs d'eau ; appareils pour nettoyer l'eau des piscines. Véhicules maritimes, embarcations, bateaux, bateaux semi-rigides, canoës, embarcations pneumatiques ; accessoires et parties constitutives de bateaux à savoir, avirons, crochets de bateaux, propulseurs à hélices pour bateaux, rames de bateaux, défense pour bateaux (pare battage) , gouvernails, hélices de bateaux, pagaies, sièges de bateaux, réservoirs souples à carburants, chariots de transport. Piscines et bassins majoritairement non métalliques, démontables ou non, transportables ou non ; piscines et bassins en élément d'acier et de matières plastiques ; plongeoirs pour piscines non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.