Marque renouvelée - Marque en non vigueur

360°
ZODIAC INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3184750
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
23/09/2022
360° de ZODIAC INTERNATIONAL

Présentation de la marque 360°

Déposée le 23 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « 360° » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL domicilié(e) 1 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 800 839 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque 360° a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 360° est expirée depuis le 23 septembre 2022.

ZODIAC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ACTI V , AIR OF ADVENTURE Z ZODIAC , ZODIAC A BETTER LIFE , A BETTER LIFE , ARMORFLATE , GRAND RAID , STARTER , ANGEVINIERE , ZODIAC HEATSELECT , ZODIAC MILPRO HURRICANE


ZODIAC INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 1 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France - SIREN 729800839


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Inscription le 3 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416297 - Publication au BOPI 2005-08-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-07

Inscription le 2 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489161 - Publication au BOPI 2008-12-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Inscription le 10 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503619 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2012 n°2510600 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-28

Inscription le 12 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606383 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

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