360°
Présentation de la marque 360°
Déposée le 23 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « 360° » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 360° a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 360° est expirée depuis le 23 septembre 2022.
ZODIAC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416297 - Publication au BOPI 2005-08-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-07
Inscription le 2 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489161 - Publication au BOPI 2008-12-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Inscription le 10 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503619 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2012 n°2510600 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-28
Inscription le 12 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606383 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12