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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLS
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SEVYLOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVYLOR
ZODIAC EUROPEAN POOLS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94508376
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2014

Présentation de la marque SEVYLOR

Déposée le 25 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVYLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZODIAC EUROPEAN POOLS domicilié(e) 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2256756) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 348 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2256756) - 75440 - France.

La marque SEVYLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVYLOR est expirée depuis le 25 février 2014.

ZODIAC EUROPEAN POOLS a également déposé les autres marques suivantes : AZTECK , ADAGIO , OCÉANYS , KONTIKI , ACAPULCO , OPALE , CORALYNE , BARBADE , CYBÈLE , BAHIA


ZODIAC EUROPEAN POOLS, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2256756) - 92130 - France - SIREN 324348077


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2256756) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2004 n°2256756 - Publication au BOPI 2004-01-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Inscription le 3 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246597 - Publication au BOPI 1997-12-03

Inscription le 6 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°391933 - Publication au BOPI 2004-05-06

Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468720 - Publication au BOPI 2008-02-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Produits chimiques pour le traitement de l'eau des piscines.Produits algicides, fongicides, bactéricides, pour piscines

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.