Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZODIAC
ZODIAC AEROSPACE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4187541
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2025
ZODIAC de ZODIAC AEROSPACE

Présentation de la marque ZODIAC

Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) ZODIAC AEROSPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZODIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZODIAC AEROSPACE domicilié(e) 61 rue Pierre Curie - 78370 - PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 800 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. Patrick BOYLE domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque ZODIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZODIAC arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.

ZODIAC AEROSPACE a également déposé les autres marques suivantes : ZODIAC , ZODIAC , MASTERING THE ELEMENTS


ZODIAC AEROSPACE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 61 rue Pierre Curie - 78370 - PLAISIR - France - SIREN 729800821


CABINET PLASSERAUD, M. Patrick BOYLE - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 25 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°753201 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-25

Appareils de communication, instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance ; appareils de collecte de données ; capteurs et détecteurs ; dispositifs de traçage ; appareils et instruments de mesure et de télémesure ; appareils de codage ; appareils d'enregistrement des données ; appareils de transmission des données ; antennes en tant qu'appareils de communication ; transmetteurs ; récepteurs ;

Aéronefs ; parachutes pour stopper le mouvement de véhicules, parachutes-freins pour aéronefs ; ballons dirigeables.