PAGODA
Présentation de la marque PAGODA
Déposée le 2 septembre 1992 par la société étrangère ZHEJIANG CEREALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAGODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAGODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAGODA est expirée depuis le 2 septembre 2022.
ZHEJIANG CEREALS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49
Renouvellement sans limitation le 23 août 2002 n°2226554 - Publication au BOPI 2002-08-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19
Inscription le 12 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189251 - Publication au BOPI 1995-09-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06
Inscription le 5 novembre 2002 - Changement d'adresse n°358488 - Publication au BOPI 2002-11-05
Inscription le 9 avril 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°368390 - Publication au BOPI 2003-04-09
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36
Renouvellement sans limitation le 28 août 2012 n°2507928 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-08-28