(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) ZETA ESPACIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282130.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 mars 2014.
ZETA ESPACIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-42
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18