Accueil marques.expert
/
Marques déposées par zerrouki khetib
/
QualiPose
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QualiPose
zerrouki khetib

Numéro de dépôt :
3811951
Date de dépôt :
06/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2021
QualiPose de zerrouki khetib

Présentation de la marque QualiPose

Déposée par voie électronique le 6 mars 2011 par zerrouki khetib auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QualiPose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est zerrouki khetib domicilié(e) 22 rue des amandiers - 66570 - st nazaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, zerrouki khetib domicilié(e) 22 rue des amandiers - 66570 - st nazaire - France.

La marque QualiPose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QualiPose est expirée depuis le 6 mars 2021.


zerrouki khetib - 22 rue des amandiers - 66570 - st nazaire - France


zerrouki khetib - 22 rue des amandiers - 66570 - st nazaire - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 25 mars 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°621119 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Inscription le 18 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805994 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-18

Formation.