Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUDASSE
Zemouli Johnny
Fernandez Vivien
Glass Nicolas
Hauet Nicolas
Alarcon Mickael

Numéro de dépôt :
3375077
Date de dépôt :
10/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/08/2015
CHAUDASSE de Zemouli Johnny

Présentation de la marque CHAUDASSE

Déposée le 10 août 2005 par Zemouli Johnny, Fernandez Vivien, Glass Nicolas, Hauet Nicolas, Alarcon Mickael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CHAUDASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Les déposants sont Zemouli Johnny domicilié(e) Rue de la poste, Résidence Bel Azur, Chez mr Zemouli Michel,06210 MANDELIEU - 06210 - France, Fernandez Vivien domicilié(e) résid Jardins d'Hélotie, 138 av Marcel Pagnol,06210 MANDELIEU - 06210 - France, Glass Nicolas domicilié(e) résid Ambre bât B, 156 av Mar Juin,06110 LE CANNET - 06110 - France, Hauet Nicolas domicilié(e) résid Pré Vert bât B3, 670 av Janvier Passero,06210 MANDELIEU - 06210 - France, Alarcon Mickael domicilié(e) quart Hauts Plans,83440 SEILLANS - 83440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zemouli Johnny domicilié(e) Rue de la poste, Résidence Bel Azur, Chez mr Zemouli Michel,06210 MANDELIEU - 06210 - France.

La marque CHAUDASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUDASSE est expirée depuis le 10 août 2015.


Zemouli Johnny - Rue de la poste, Résidence Bel Azur, Chez mr Zemouli Michel,06210 MANDELIEU - 06210 - France

Fernandez Vivien - résid Jardins d'Hélotie, 138 av Marcel Pagnol,06210 MANDELIEU - 06210 - France

Glass Nicolas - résid Ambre bât B, 156 av Mar Juin,06110 LE CANNET - 06110 - France

Hauet Nicolas - résid Pré Vert bât B3, 670 av Janvier Passero,06210 MANDELIEU - 06210 - France

Alarcon Mickael - quart Hauts Plans,83440 SEILLANS - 83440 - France


Zemouli Johnny - Rue de la poste, Résidence Bel Azur, Chez mr Zemouli Michel,06210 MANDELIEU - 06210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Vètements, chaussures, chapellerie, chemises, cuir ou imitation cuir, ceintures (habillement), gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage ou sport, couches en matières textiles, sous vêtements. Sacs à main, sac à dos, sacs de voyages, portefeuilles. Bijoux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.