Marque renouvelée - Marque en vigueur

CETA LA SOLUTION
M. ZELLER Thiébaut

Numéro de dépôt :
3070875
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2030
CETA LA SOLUTION de ZELLER Thiébaut

Présentation de la marque CETA LA SOLUTION

Déposée le 11 décembre 2000 par monsieur ZELLER Thiébaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CETA LA SOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est monsieur ZELLER Thiébaut domicilié(e) 126 rue d'Illzach, 68100 Mulhouse - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Burkard Thierry domicilié(e) 40 rue de Stalingrad, 68100 Mulhouse - France.

La marque CETA LA SOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CETA LA SOLUTION arrivera à expiration en date du 11 décembre 2030.

ZELLER Thiébaut a également déposé les autres marques suivantes : DEVIFLEX , MULTICOUDE , MultiBati , MULTIPIPE , TOUTFLEX TOUTFORM , UNICOUDE , DEBIOFLEX , VENTILO , SERTUB


M. ZELLER Thiébaut - 126 rue d'Illzach, 68100 Mulhouse - France


M. Burkard Thierry - 40 rue de Stalingrad, 68100 Mulhouse - France


Inscription le 2 août 2001 - Retrait partiel n°327771 - Publication au BOPI 2001-08-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2010 n°2457074 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-08

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2020 n°2764494 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-13

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, raccords pour tuyaux flexibles non métalliques;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.