Marque renouvelée - Marque en vigueur

Acova, naturellement
ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3324834
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2024
Acova, naturellement de ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS

Présentation de la marque Acova, naturellement

Déposée le 19 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Acova, naturellement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA Saint Guénault, 7 rue Jean Mermoz, Courcouronnes, 91031 EVRY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 186 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque Acova, naturellement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Acova, naturellement arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.

ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ACOVA , MANOA , TIMERPROG , ACOVA NUMERIC CONTROL , VENTILO RADIATEUR , IRED , GUANACO , MOHAIR , PASHMINA , AIR DECO


ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - ZA Saint Guénault, 7 rue Jean Mermoz, Courcouronnes, 91031 EVRY Cedex - France - SIREN 393186929


Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468098 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468099 - Publication au BOPI 2008-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2015 n°2586087 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-05-05

Appareils de chauffage, appareils de chauffage électriques ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude.