Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACOVA
ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1492240
Date de dépôt :
05/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2028

Présentation de la marque ACOVA

Déposée le 5 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS domicilié(e) ZA Saint Guénault, 7 rue Jean Mermoz, Courcouronnes, 91031 EVRY Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque ACOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACOVA arrivera à expiration en date du 5 octobre 2028.

ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MANOA , TIMERPROG , GUANACO , MOHAIR , PASHMINA , LINA , LongFlow , ARTECH PAR ACOVA , STRIANE , ARTEA


ZEHNDER GROUP PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - ZA Saint Guénault, 7 rue Jean Mermoz, Courcouronnes, 91031 EVRY Cedex - France


M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2008 n°2385640 - Publication au BOPI 2008-09-26

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°347701 - Publication au BOPI 2002-06-10

Renouvellement sans limitation n°2127572 - Publication au BOPI 1998-52

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468098 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468099 - Publication au BOPI 2008-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2018 n°2695901 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-16

Chaudières en acier de toutes puissances, radiateurs en acier, machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplement et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Cellules photo-électriques, photo-résistances et autres éléments électro-optiques ainsi que les organes, appareils, instruments, dispositifs et installations en comportant application pour la détection, la mesure, la surveillance, le contrôle, l'amplification, la commande, l'asservissement, la sélection, le traitement et/ou l'affichage de grandeurs de données ou de processus, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.