Déposée le 5 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) ZEBANK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZEBANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZEBANK domicilié(e) 44, rue Louis Blanc, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 247 988 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume MARCHAIS - France.
La marque ZEBANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075095.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZEBANK Société Anonyme - 44, rue Louis Blanc, 75010 PARIS - France - SIREN 409247988
Guillaume MARCHAIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Cartes bancaires et cartes de crédit magnétiques. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires, dont services de cartes bancaires et cartes de crédit ; affaires immobilières, consultation en matière financière, services d'épargne, estimations financières, information financière, services de consultation en matière de placements financiers, placements de fonds ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurance, services d'assistance financière à savoir remboursement de frais médicaux et de santé, remboursement de frais exposés par les souscripteurs de contrats d'assistance à l'occasion de déplacements et voyages, services d'assistance liés à des opérations de crédit. Services de réservation de voyages ; services de location de véhicules. Services de réservation de places de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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