Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Z
Numéro de dépôt :
1505877
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/1996
Présentation de la marque Z
Déposée le 23 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ZAZYTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z est expirée depuis le 23 décembre 1996.
ZAZYTEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23