Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTA FORM
ZARROUK Kamel

Numéro de dépôt :
3150085
Date de dépôt :
21/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2012
PASTA FORM de ZARROUK Kamel

Présentation de la marque PASTA FORM

Déposée le 21 février 2002 par ZARROUK Kamel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTA FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est ZARROUK Kamel domicilié(e) 17 bd MARX DORMOY,93190 LIVRY GARGAN - 93190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZARROUK Kamel domicilié(e) 17 bd MARX DORMOY,93190 LIVRY GARGAN - 93190 - France.

La marque PASTA FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA FORM est expirée depuis le 21 février 2012.


ZARROUK Kamel - 17 bd MARX DORMOY,93190 LIVRY GARGAN - 93190 - France


ZARROUK Kamel - 17 bd MARX DORMOY,93190 LIVRY GARGAN - 93190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Pâtes aux protéines destinés à être vendues en pharmacies, magasins diététiques, parapharmacies. Instituts spécialisés et grande distribution, destinés aux sportifs, personnes désirant faire un régime ou toute personne désirant un apport journalier de protéines.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.