Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISLA DELICE
ZAPHIR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3680154
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2019
ISLA DELICE de ZAPHIR

Présentation de la marque ISLA DELICE

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZAPHIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISLA DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZAPHIR domicilié(e) 38 rue du Perouzet 95100 ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 200 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles 75847 PARIS Cedex 17 - France.

La marque ISLA DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISLA DELICE est expirée depuis le 30 septembre 2019.

ZAPHIR a également déposé les autres marques suivantes : QUALITE, FIERTE, HALALITE , CROQ'MIE , ISLA DELICE FIEREMENT HALAL CROQ MIE ! , ISLA DELICE , SAUCISDELICE , ISLA DELICE FIEREMENT HALAL DELISS , DELISS' , MORTADELICE , FIEREMENT HALAL , STRICTEMENT HALAL, FIEREMENT HALAL


ZAPHIR, Société par actions simplifiée - 38 rue du Perouzet 95100 ARGENTEUIL - France - SIREN 380200824


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles 75847 PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 12 août 2015 - Constitution de gage n°652855 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-12

Inscription le 28 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°727315 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-06-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; pâtés, charcuterie, viandes conservées, plats cuisinés à base de viande, saucisses ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.