Déposée le 18 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZAPATA HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « HOVERBOARD BY ZR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZAPATA HOLDING domicilié(e) 39 avenue Saint Roch - 13740 - LE ROVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 082 275 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Melle ETIENNE Karine domicilié(e) 15 RUE BEAUVAU - 13001 - MARSEILLE - France.
La marque HOVERBOARD BY ZR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZAPATA HOLDING, Société à responsabilité limitée - 39 avenue Saint Roch - 13740 - LE ROVE - France - SIREN 790082275
INLEX IP EXPERTISE, Melle ETIENNE Karine - 15 RUE BEAUVAU - 13001 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Inscription le 18 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708180 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-18
Toutes données téléchargeables sur le téléphone portable ou sur l'ordinateur notamment photographies, vidéos, textes, articles de presse, reportages vidéos ; publications électroniques téléchargeables, notamment magazines électroniques ; applications pour tablettes numériques et pour téléphones intelligents ; DVD ; newsletters, livres électroniques et albums électroniques téléchargeables dans le domaine de l'actualité, du sport, des personnes célèbres, du cinéma et de la politique ; périphériques d'ordinateurs ; clé USB ; progiciels et logiciels d'ordinateurs enregistrés, notamment logiciels de jeux vidéo, logiciels éducatifs en sport, techniques et applications industrielles, logiciels culturels relatifs aux sports sous forme de CD-ROM ; disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, Cédéroms, cassettes audio et cassettes vidéo et disquettes enregistrés contenant des films, documentaires, informations, musiques ou des jeux ; disques compacts interactifs, données électroniques enregistrées sur supports informatiques contenant des données vocales, textuelles, sonores, des images ; films ; combinaisons pour sport subaquatiques ; combinaisons sèches pour la plongée et la natation subaquatique ; lunettes et masques de plongée pour sports subaquatiques ; combinaisons isothermiques et sèches pour la plongée et la natation subaquatique ; appareils respiratoires de plongée ; vêtements de protection pour activités nautiques ; gilets de sauvetage ; casques de protection ; gants pour la protection contre les accidents ; gants de plongée ; articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes ;
Articles de bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, pendules, horloges, réveille-matin, cadrans solaires, chronomètres, porte-clés ; statues et figurines, en métaux précieux ou semi-précieux ou en plaqué, ou en pierres précieuses ou semi-précieuses, ou leur imitations ;
Produits de l'imprimerie ; cartes postales, cartes de voeux ; photographies, papier à lettre, carnets ; cahiers ; stylos, crayons ; magazines ; livres ; agendas ; trousses à crayons et stylos ; calendriers ; classeurs ; enveloppes [papeterie] ; fournitures scolaires ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs de sport ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour emballage ; sacoches banane besaces ; cabas ; trousses de voyage (maroquinerie) ; bagages, sacs, portefeuilles.
Vaisselle ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilettes ; statues, figurines (statuettes), et oeuvres d'art en porcelaine, terre cuite et en verre ; plaques (oeuvres d'art) en porcelaine, terre cuite et en verre.
Vêtements ; vêtements de sport et vêtements décontractés ; vêtements de protection pour le surf, la planche à voile et le ski nautique, ainsi que pour autres sports nautiques ; combinaisons isothermiques ; combinaisons pour la pratique des sports nautiques, costume de bain ; chaussures ; chaussures de marche, de randonnée, de plage, de ski, de sport, d'activités subaquatiques ; chapellerie ; chapeaux, casquettes et visières, bonnets, chapka ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; serviettes de bain et de plage ;
Services de vente au détail et par correspondance par et sur l'Internet d'articles dans le domaine de la forme, du sport à savoir : DVD, périphériques d'ordinateurs, clé USB, disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, Cédéroms, cassettes audio et cassettes vidéo et disquettes enregistrés, disques compacts interactifs, combinaisons pour sport subaquatiques, combinaisons sèches pour la plongée et la natation subaquatique, lunettes et masques de plongée pour sports subaquatiques, combinaisons isothermiques et sèches pour la plongée et la natation subaquatique, appareils respiratoires de plongée, vêtements de protection pour activités nautiques, gilets de sauvetage, casques de protection, gants pour la protection contre les accidents, gants de plongée, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, articles de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, montres, pendules, horloges, réveille-matin, cadrans solaires, chronomètres, porte-clés, statues et figurines, en métaux précieux ou semi-précieux ou en plaqué, ou en pierres précieuses ou semi-précieuses, ou leur imitations, produits de l'imprimerie, cartes postales, cartes de voeux, photographies, papier à lettre, carnets, cahiers, stylos, crayons, magazines, livres, agendas, trousse à crayons et stylos, calendriers, classeurs, enveloppes [papeterie], fournitures scolaires, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, sacs de sport, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à provisions ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour emballage, sacoches banane besaces, cabas, trousses de voyage (maroquinerie), bagages, sacs, portefeuilles, vaisselle ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilettes ; statues, figurines (statuettes), et oeuvres d'art en porcelaine, terre cuite et en verre ; plaques (oeuvres d'art) en porcelaine, terre cuite et en verre, vêtements, vêtements de sport et vêtements décontractés, vêtements de protection pour le surf, la planche à voile et le ski nautique, ainsi que pour autres sports nautiques, combinaisons isothermiques, combinaisons pour la pratique des sports nautiques, costume de bain, chaussures, chaussures de marche, de randonnée, de plage, de ski, de sport, d'activités subaquatiques, chapellerie, chapeaux, casquettes et visières, bonnets, chapka, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; serviettes de bain et de plage ; diffusion d'annonces publicitaires pour des tiers ; publicité par le moyen de publi-rédactionnels pour le compte de tiers pour la promotion de produits et services divers dans le domaine de l'actualité, du sport, des personnes célèbres, du cinéma et de la politique, par le moyen d'opérations de partenariat commercial ; offres de publicité interactive à savoir publicité de produits et services de tiers en ligne sur un réseau informatique ou sur le réseau Internet ; location de temps publicitaire pour des marchandises et services de tiers sur tout moyen de communication nommément sur des supports imprimés et électroniques ; abonnement à tous supports d'informations, promotion de produits et services par le biais de programmes de fidélisation d'une clientèle, services de conseils et d'informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services divers de tiers dans le domaine de l'actualité, du sport, des personnes célèbres, du cinéma et de la politique ; exploitation (à savoir gestion administrative) d'un service de blogs, de forums de discussion, de messagerie instantanée ;
Services de communications sur réseaux informatiques en général notamment transmission d'informations à travers un site Web dans le domaine de l'actualité, du sport, des personnes célèbres, du cinéma et de la politique ; transmission, diffusion et téléchargement de publications électroniques, de photos, de messages, d'articles de presse, d'informations, de vidéos et de textes par réseau Internet dans le domaine de l'actualité, du sport, des personnes célèbres, du cinéma et de la politique ;
Edition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques et de manuels, de notes et de lettres d'information ; édition et publication de textes autres que publicitaires ; divertissements radiophoniques, télévisés notamment production de divertissement radiophonique dans le domaine du sport, production de divertissement sous la forme d'émissions d'informations télévisées dans le domaine du sport, production de divertissement sous la forme d'émission radiodiffusées, dans le domaine du sport, production de spectacles notamment spectacles télévisés, concerts de musique, apparitions en personne d'une vedette de cinema, d'une célébrité du sport, d'une personnalité politique ou d'un acteur de l'économie, de la finance ou de l'industrie, pièces de théâtre, programmes radio et de films ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ou concours à buts culturels ou éducatifs, dans le domaine du sport ; organisation et conduite d'ateliers de formation, dans le domaine du sport ; enseignement donné dans le domaine du sport ; activités culturelles dans le domaine du sport ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de jeux-concours ; services de reporters, reportages photographiques.
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