Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MURCLE CHARLES
ZAOUI Charles

Numéro de dépôt :
1707670
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2011
MURCLE CHARLES de ZAOUI Charles

Présentation de la marque MURCLE CHARLES

Déposée le 25 novembre 1991 par ZAOUI Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MURCLE CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZAOUI Charles, domicilié(e) 44, Avenue Salomon de Caus, 77490 CHELLES LES COUDREAUX (dossier no 2208955) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2208955) - France.

La marque MURCLE CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MURCLE CHARLES est expirée depuis le 25 novembre 2011.

ZAOUI Charles a également déposé les autres marques suivantes : DES BAISERS DE DIAMANTS POUR LA PAIX DANS LE MONDE , ELECTRIPOINT-SERRURES ELECTRIQUES , CHARLES , ES ETOILE SERRURES


ZAOUI Charles - 44, Avenue Salomon de Caus, 77490 CHELLES LES COUDREAUX (dossier no 2208955) - France


CABINET NETTER - (dossier no 2208955) - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2001 n°2208955 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424385 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424384 - Publication au BOPI 2005-12-14

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