CHARLES
Présentation de la marque CHARLES
Déposée le 5 juin 1990 par ZAOUI Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES est expirée depuis le 5 juin 2010.
ZAOUI Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2000 n°2174152 - Publication au BOPI 2000-05-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424385 - Publication au BOPI 2005-12-14
Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424384 - Publication au BOPI 2005-12-14