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Marques déposées par ZAOUI Charles
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CHARLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES
ZAOUI Charles

Numéro de dépôt :
1595559
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2010

Présentation de la marque CHARLES

Déposée le 5 juin 1990 par ZAOUI Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZAOUI Charles, domicilié(e) 44, Avenue Salomon de Caus, 77490 CHELLES LES COUDREAUX (dossier no 2174152) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2174152) - France.

La marque CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES est expirée depuis le 5 juin 2010.

ZAOUI Charles a également déposé les autres marques suivantes : MURCLE CHARLES , DES BAISERS DE DIAMANTS POUR LA PAIX DANS LE MONDE , ELECTRIPOINT-SERRURES ELECTRIQUES , ES ETOILE SERRURES


ZAOUI Charles - 44, Avenue Salomon de Caus, 77490 CHELLES LES COUDREAUX (dossier no 2174152) - France


CABINET NETTER - (dossier no 2174152) - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2000 n°2174152 - Publication au BOPI 2000-05-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424385 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424384 - Publication au BOPI 2005-12-14

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais