Déposée le 30 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZANZIBAR PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « MADE IN PAYS BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZANZIBAR PRODUCTION domicilié(e) BAT LES ARCHES, ZAC DE MAIGNON,64600 ANGLET - 64600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 367 404 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ZANZIBAR PRODUCTION domicilié(e) BAT A LES ARCHES, ZAC DE MAIGNON,64600 ANGLET - 64600 - France.
La marque MADE IN PAYS BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ZANZIBAR PRODUCTION - BAT LES ARCHES, ZAC DE MAIGNON,64600 ANGLET - 64600 - France - SIREN 435367404
SARL ZANZIBAR PRODUCTION - BAT A LES ARCHES, ZAC DE MAIGNON,64600 ANGLET - 64600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Cuir et imitations du cuir à savoir sacs de voyage, trousses de voyage, malles et valises, parapluies, parasols. Tissus et produits textiles à savoir linge de maison, tissu de laine, serviettes de toilette, tissu d'ameublement tissu pour chaussures, linge de table tentures ou tissu. Vêtements, chaussures et chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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