Déposée le 18 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER domicilié(e) 6 bis rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 624 500 195 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Mme SERMET-COLLY Laurence, Direction Juridique domicilié(e) ZI du Clos Marquet, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France.
La marque z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : essuie-mains, mouchoirs de poche, rideaux, stores, drapeaux, fanions, écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, boîtes, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie ; porte-affiches ; aquarelles ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; tubes en carton ; livres, catalogues, revues, magazines, périodiques, journaux ; imprimés, prospectus ; lettres et bulletins d'information ; affiches ; bons imprimés ; atlas ; cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture, stylos à plume, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers, coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; albums ; cahiers, répertoires, carnets, blocs, enveloppes (papeterie) ; faire-part (papeterie) ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes (papeterie) ; cartes d'abonnement non magnétiques ; cartes postales ; cartes de souhait ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Cuir et imitation du cuir ; malles, parapluies, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), porte-documents (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, valises, trousses de voyage, serviettes (maroquinerie), cartables, sacs d'écolier, sacs de sport, sacs de plage, sacs kangourou (porte bébés), sacs à roulettes, étuis pour clefs, porte-cartes (portefeuilles), mallettes pour documents ;
Tissus, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, couvertures de lit et de voyage, couettes, literie (linge), toile à matelas, linge de table en matières textiles, sacs de couchages, édredon, serviettes de toilette en matières textiles, housses de couette et coussins ;
Vêtements, tee-shirts, sous-pulls, débardeurs, chemises, chemisiers, sweat-shirts, gilets, cardigans, pulls, pantalons, salopettes longues et courtes, caleçons courts et de bain, jupes, robes, combinaisons (vêtement), maillots de bain, vestes, ; sous-vêtements, slips, maillots de corps, culottes, bodys ; chaussons, chaussettes, collants ; lingerie, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, peignoirs de bain ; bavoirs, bavettes non en papier ; layette ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures en cuir et en toile, baskets, bottes, bottines, sandales, chaussures semelle souple et semelle de marche, chaussures de plage ; bretelles ; ceintures (habillement) ; chapellerie, couvre-oreilles, écharpes, foulards, châles, bonnets, casquettes, bérets ; gants (habillement).
Barrettes à cheveux, bandeaux pour les cheveux, noeuds pour les cheveux, pinces à cheveux ; badges ornementaux ; boutons ; broches (accessoires d'habillement) ; accessoires pour attacher les cheveux, à savoir articles pour attacher les cheveux (élastiques, chouchous pour nouer les cheveux).
Jeux, jouets, poupées, vêtements de poupées, figurines (jouets), jouets en peluche, ours en peluche, véhicules (jouets), mobiles (jouets), hochets, tapis d'éveil ;
Publicité ; promotion (publicité), gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériels publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; publicité et promotion (publicité) en ligne de produits et services sur un réseau informatique ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; animation commerciale sur lieux de vente ; promotion des produits ; organisation d'opérations promotionnelles ; conseils en organisation et direction des affaires ; publication de textes publicitaires ou promotionnels ; relations publiques promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; vente en gros, au détail et en ligne de chaussures, vêtements, accessoires du vêtement, bijoux, montres, sacs, papeterie et stylos, linge de maison, linge de bain, accessoires pour cheveux, jouets et peluches ; regroupement pour le compte de tiers des produit précités (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter.
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