Déposée le 12 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOM BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER domicilié(e) Zone Industrielle du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 624 500 195 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY, Mandataire - France.
La marque TOM BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZANNIER SAS, société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Clos Marquet, 42400 SAINT CHAMOND - France - SIREN 624500195
GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY, Mandataire - France
Inscription le 25 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432500 - Publication au BOPI 2006-01-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Savons, produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie), pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer, stylos, cartes, carnets, catalogues, chemises pour documents, blocs (papeterie), crayons, gommes à effacer, boîtes de peinture (matériel scolaire), sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, règles à dessiner, taille crayons, trousses à dessin. Jeux, jouets, ours en peluche.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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