Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION
ZANNIER SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3279074
Date de dépôt :
11/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/03/2014
SELECTION de ZANNIER

Présentation de la marque SELECTION

Déposée le 11 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER domicilié(e) Zone Industrielle du Clos Marquet,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 624 500 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY Service Juridique domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET, BP 88,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France.

La marque SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION est expirée depuis le 11 mars 2014.

ZANNIER a également déposé les autres marques suivantes : Z , Z DAYS , BECKARO , 2.14 , YCC , LISA ROSE , HAUT COMME 3 POMMES , HAWAI COMPANY , GRAIN DE BLE , 3 POMMES


ZANNIER SAS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle du Clos Marquet,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France - SIREN 624500195


GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY Service Juridique - ZI DU CLOS MARQUET, BP 88,42400 SAINT CHAMOND - 42400 - France


Inscription le 25 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432500 - Publication au BOPI 2006-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.