Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZANNIER
/
PREMIER SOURIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREMIER SOURIRE
ZANNIER S.A.,. société anonyme

Numéro de dépôt :
99804106
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque PREMIER SOURIRE

Déposée le 19 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ZANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PREMIER SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZANNIER domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET, 42400 SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 624 500 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ZANNIER - France.

La marque PREMIER SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804106.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIER SOURIRE est expirée depuis le 19 juillet 2009.

ZANNIER a également déposé les autres marques suivantes : Z , Z DAYS , BECKARO , 2.14 , YCC , LISA ROSE , HAUT COMME 3 POMMES , HAWAI COMPANY , GRAIN DE BLE , 3 POMMES


ZANNIER S.A.,. société anonyme - ZI DU CLOS MARQUET, 42400 SAINT CHAMOND - France - SIREN 624500195


GROUPE ZANNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Inscription le 23 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°333379 - Publication au BOPI 2001-10-23

Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484194 - Publication au BOPI 2008-10-20

Inscription le 25 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432500 - Publication au BOPI 2006-01-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Vêtements (habillement) Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Chapellerie.