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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER
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MICHEL BACHOZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHEL BACHOZ
ZANNIER SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1228142
Date de dépôt :
06/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2012
MICHEL BACHOZ de ZANNIER

Présentation de la marque MICHEL BACHOZ

Déposée le 6 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHEL BACHOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU CLOS MARQUET,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2227536) - 42400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 624 500 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ZANNIER, Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU CLOS MARQUET, BP 88,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2227536) - 42400 - France.

La marque MICHEL BACHOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICHEL BACHOZ est expirée depuis le 6 octobre 2012.

ZANNIER a également déposé les autres marques suivantes : Z , Z DAYS , BECKARO , 2.14 , YCC , LISA ROSE , HAUT COMME 3 POMMES , HAWAI COMPANY , GRAIN DE BLE , 3 POMMES


ZANNIER SAS, Société par Actions Simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DU CLOS MARQUET,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2227536) - 42400 - France - SIREN 624500195


GROUPE ZANNIER, Laurence SERMET-COLLY - ZONE INDUSTRIELLE DU CLOS MARQUET, BP 88,42400 SAINT CHAMOND (dossier no 2227536) - 42400 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227536 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Renouvellement sans limitation n°2008907 - Publication au BOPI 1993-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 5 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340471 - Publication au BOPI 2002-02-05

Inscription le 11 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°360981 - Publication au BOPI 2002-12-11

Inscription le 25 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432500 - Publication au BOPI 2006-01-25

Inscription le 21 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°51879 - Publication au BOPI 1991-02-21

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