Marque renouvelée - Marque en vigueur

HAUT COMME 3 POMMES
ZANNIER SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92446804
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2022

Présentation de la marque HAUT COMME 3 POMMES

Déposée le 21 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUT COMME 3 POMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER domicilié(e) 6 bis rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 624 500 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

La marque HAUT COMME 3 POMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAUT COMME 3 POMMES arrivera à expiration en date du 21 décembre 2022.

ZANNIER a également déposé les autres marques suivantes : Z , Z DAYS , BECKARO , 2.14 , YCC , LISA ROSE , HAWAI COMPANY , GRAIN DE BLE , 3 POMMES , Z


ZANNIER SAS, Société par Actions Simplifiée - 6 bis rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France - SIREN 624500195


FINANCIERE ZANNIER - ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227535 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-28

Inscription le 1 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275090 - Publication au BOPI 1999-04-01

Inscription le 23 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°333379 - Publication au BOPI 2001-10-23

Inscription le 25 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432500 - Publication au BOPI 2006-01-25

Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484194 - Publication au BOPI 2008-10-20

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514905 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-26

Inscription le 16 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700006 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 25 juin 2020 - Changement d'adresse n°789400 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à savoir balançoires, balles de jeu, ballons de jeu, chevaux à bascule (jouets), biberons de poupées, patins à glace, patins à roulettes, raquettes, décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].