Marque renouvelée - Marque en vigueur

EAU COMME TROIS POMMES
ZANNIER SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93488142
Date de dépôt :
18/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2023

Présentation de la marque EAU COMME TROIS POMMES

Déposée le 18 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU COMME TROIS POMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER domicilié(e) 6 bis, rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 624 500 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT-CHAMOND - France.

La marque EAU COMME TROIS POMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EAU COMME TROIS POMMES arrivera à expiration en date du 18 octobre 2023.

ZANNIER a également déposé les autres marques suivantes : Z , Z DAYS , BECKARO , 2.14 , YCC , LISA ROSE , HAUT COMME 3 POMMES , HAWAI COMPANY , GRAIN DE BLE , 3 POMMES


ZANNIER SAS, Société par Actions Simplifiée - 6 bis, rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France - SIREN 624500195


FINANCIERE ZANNIER - ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT-CHAMOND - France


Inscription le 21 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177976 - Publication au BOPI 1994-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 11 août 2003 n°2247772 - Publication au BOPI 2003-08-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484194 - Publication au BOPI 2008-10-20

Inscription le 1 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275090 - Publication au BOPI 1999-04-01

Inscription le 25 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432500 - Publication au BOPI 2006-01-25

Inscription le 13 octobre 1995 - RESILIATION DE LICENCE n°190547 - Publication au BOPI 1995-10-13

Inscription le 20 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°335350 - Publication au BOPI 2001-11-20

Inscription le 16 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190616 - Publication au BOPI 1995-10-16

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2013 n°2539463 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19

Inscription le 16 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700006 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 25 juin 2020 - Changement d'adresse n°789400 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir boîtes, buvards, calques, cartes géographiques, drapeaux, fanions, cahiers, album, chemises pour documents; produits de l'imprimerie, livres et journaux; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, étuis, pochettes, pellicules en matières plastiques pour la palettisation; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); brûle-parfums; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].