Déposée le 18 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EAU COMME TROIS POMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER domicilié(e) 6 bis, rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 624 500 195 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT-CHAMOND - France.
La marque EAU COMME TROIS POMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZANNIER SAS, Société par Actions Simplifiée - 6 bis, rue Gabriel Laumain - 75010 - PARIS - France - SIREN 624500195
FINANCIERE ZANNIER - ZI DU CLOS MARQUET, BP 88 - 42400 - SAINT-CHAMOND - France
Inscription le 21 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177976 - Publication au BOPI 1994-10-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13
Renouvellement sans limitation le 11 août 2003 n°2247772 - Publication au BOPI 2003-08-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49
Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484194 - Publication au BOPI 2008-10-20
Inscription le 1 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275090 - Publication au BOPI 1999-04-01
Inscription le 25 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432500 - Publication au BOPI 2006-01-25
Inscription le 13 octobre 1995 - RESILIATION DE LICENCE n°190547 - Publication au BOPI 1995-10-13
Inscription le 20 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°335350 - Publication au BOPI 2001-11-20
Inscription le 16 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190616 - Publication au BOPI 1995-10-16
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2013 n°2539463 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19
Inscription le 16 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700006 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Inscription le 25 juin 2020 - Changement d'adresse n°789400 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir boîtes, buvards, calques, cartes géographiques, drapeaux, fanions, cahiers, album, chemises pour documents; produits de l'imprimerie, livres et journaux; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, étuis, pochettes, pellicules en matières plastiques pour la palettisation; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); brûle-parfums; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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