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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER
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3 POMMES UNE MODE A CROQUER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

3 POMMES UNE MODE A CROQUER
ZANNIER SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1646244
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2021
3 POMMES UNE MODE A CROQUER de ZANNIER

Présentation de la marque 3 POMMES UNE MODE A CROQUER

Déposée le 22 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 3 POMMES UNE MODE A CROQUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZANNIER domicilié(e) 6 bis, rue Gabriel Laumain5 - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 624 500 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE ZANNIER, Direction Juridique, Laurence SERMET-COLLY domicilié(e) ZI DU CLOS MARQUET - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

La marque 3 POMMES UNE MODE A CROQUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 3 POMMES UNE MODE A CROQUER est expirée depuis le 22 février 2021.

ZANNIER a également déposé les autres marques suivantes : Z , Z DAYS , BECKARO , 2.14 , YCC , LISA ROSE , HAUT COMME 3 POMMES , HAWAI COMPANY , GRAIN DE BLE , 3 POMMES


ZANNIER SAS, Société par Actions Simplifiée - 6 bis, rue Gabriel Laumain5 - 75010 - PARIS - France - SIREN 624500195


FINANCIERE ZANNIER, Direction Juridique, Laurence SERMET-COLLY - ZI DU CLOS MARQUET - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Inscription le 24 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262626 - Publication au BOPI 1998-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2001 n°2190063 - Publication au BOPI 2001-01-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Inscription le 20 octobre 2008 - Concession de licence n°484194 - Publication au BOPI 2008-10-20

Inscription le 23 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°333379 - Publication au BOPI 2001-10-23

Inscription le 25 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432500 - Publication au BOPI 2006-01-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2461487 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-26

Inscription le 16 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700006 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 25 juin 2020 - Changement d'adresse n°789400 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

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