Marque renouvelée - Marque en vigueur

RECTOQUOTANE
ZAMBON FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1340402
Date de dépôt :
28/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2026

Présentation de la marque RECTOQUOTANE

Déposée le 28 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECTOQUOTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 Rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON cedex 03 - France.

La marque RECTOQUOTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RECTOQUOTANE arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , NIOTAL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE


ZAMBON FRANCE, Société Anonyme - 13 Rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 435580097


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation n°2056229 - Publication au BOPI 1995-47

Renouvellement sans limitation le 3 août 2005 n°2294593 - Publication au BOPI 2005-08-03

Inscription le 28 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179056 - Publication au BOPI 1994-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327590 - Publication au BOPI 2001-07-31

Inscription le 19 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322547 - Publication au BOPI 2001-04-19

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2015 n°2589060 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.