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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE
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QUOTANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUOTANE
ZAMBON FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1585097
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2030

Présentation de la marque QUOTANE

Déposée le 5 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUOTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 RUE RENE JACQUES - 92138 - ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque QUOTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUOTANE arrivera à expiration en date du 5 avril 2030.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , NIOTAL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE


ZAMBON FRANCE, Société anonyme - 13 RUE RENE JACQUES - 92138 - ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 435580097


CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2000 n°2168382 - Publication au BOPI 2000-03-22

Inscription le 3 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°292622 - Publication au BOPI 2000-01-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327590 - Publication au BOPI 2001-07-31

Inscription le 19 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322547 - Publication au BOPI 2001-04-19

Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432518 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2019 n°2733932 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles; et, plus particulièrement tous anesthésiques locaux