Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PECTOTUSSYL
ZAMBON FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3067972
Date de dépôt :
30/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2020

Présentation de la marque PECTOTUSSYL

Déposée le 30 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PECTOTUSSYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56, avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES CEDEX - France.

La marque PECTOTUSSYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PECTOTUSSYL est expirée depuis le 30 novembre 2020.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , NIOTAL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE


ZAMBON FRANCE, Société Anonyme - 13 rue René Jacques - 92138 - ISSY LES MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 435580097


CABINET LAVOIX - 56, avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES CEDEX - France


Inscription le 25 mai 2001 - Concession de licence n°324081 - Publication au BOPI 2001-05-25

Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327590 - Publication au BOPI 2001-07-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Inscription le 13 septembre 2010 - Changement d'adresse n°531899 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2010 n°2450929 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments diététiques à usage médical. Produits de confiserie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.