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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE
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HEPANEPHROL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HEPANEPHROL
ZAMBON FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1575186
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2030

Présentation de la marque HEPANEPHROL

Déposée le 13 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEPANEPHROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE domicilié(e) 13 RUE RENE JACQUES - 92138 - ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque HEPANEPHROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HEPANEPHROL arrivera à expiration en date du 13 février 2030.

ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDIREL , NIOTAL , ARSACOL , ALKENIDE , LELONG , PRECIVUE , CADENS , FLUCALYPTOL , ASCANET , KOTIQUE


ZAMBON FRANCE, Société anonyme - 13 RUE RENE JACQUES - 92138 - ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 435580097


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163320 - Publication au BOPI 2000-01-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-27

Inscription le 5 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153281 - Publication au BOPI 1993-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 7 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166141 - Publication au BOPI 1993-12-07

Inscription le 5 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380980 - Publication au BOPI 2003-11-05

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252754 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 15 mai 2001 - Concession de licence n°323726 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354352 - Publication au BOPI 2002-09-19

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2009 n°2420446 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-14

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730768 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-15

Tous produits, compositions et préparations pharmaceutiques et vétérinaires, remèdes, médicaments, produits chimico-pharmaceutiques, produits chimiques, pour la médecine, le pansement, la désinfection, l'hygiène, l'art dentaire et l'art vétérinaire, produits hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades