HEPANEPHROL
Présentation de la marque HEPANEPHROL
Déposée le 13 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ZAMBON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEPANEPHROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HEPANEPHROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HEPANEPHROL arrivera à expiration en date du 13 février 2030.
ZAMBON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163320 - Publication au BOPI 2000-01-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-27
Inscription le 5 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153281 - Publication au BOPI 1993-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Inscription le 7 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166141 - Publication au BOPI 1993-12-07
Inscription le 5 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380980 - Publication au BOPI 2003-11-05
Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252754 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 15 mai 2001 - Concession de licence n°323726 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354352 - Publication au BOPI 2002-09-19
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2009 n°2420446 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-14
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730768 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-15