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Marques déposées par ZAGO RULLIER Véronique
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RDV 63
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RDV 63
ZAGO RULLIER Véronique

Numéro de dépôt :
1704378
Date de dépôt :
30/10/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2001

Présentation de la marque RDV 63

Déposée le 30 octobre 1991 par ZAGO RULLIER Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RDV 63 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ZAGO RULLIER Véronique domicilié(e) 71 route de la brunetière, 24100 bergerac - France.

La marque RDV 63 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RDV 63 est expirée depuis le 30 octobre 2001.

ZAGO RULLIER Véronique a également déposé les autres marques suivantes : RDV 42 , OLYMPE , RDV 75 , RDV 59 , RDV 38 , JEUDO , RDV 74 , RDV 26 , RDV 73 , RDV 06


ZAGO RULLIER Véronique - 71 route de la brunetière, 24100 bergerac - France


- Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191355 - Publication au BOPI 1995-11-02

Inscription le 18 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177714 - Publication au BOPI 1994-10-18

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