Déposée le 8 juin 2011 par YVON CHADIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALL TEE SHIRTS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est YVON CHADIER domicilié(e) 12 RUE GEORGE SAND - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVON CHADIER domicilié(e) 12 RUE GEORGE SAND - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France.
La marque ALL TEE SHIRTS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YVON CHADIER - 12 RUE GEORGE SAND - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France
YVON CHADIER - 12 RUE GEORGE SAND - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 18 décembre 2012 - Rejet partiel n°591103 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18
Chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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