Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOITACAD
Yvette PITAUD

Numéro de dépôt :
1441690
Date de dépôt :
29/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1996
BOITACAD de Yvette PITAUD

Présentation de la marque BOITACAD

Déposée le 29 mai 1986 par Yvette PITAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOITACAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Yvette PITAUD, domicilié(e) 15, rue Ramey, 75018 PARIS. BERMOND épouse BOQUIE Monique,5, allée du Perruchet, 78230 LE PECQ. - France.

La marque BOITACAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOITACAD est expirée depuis le 29 mai 1996.


Yvette PITAUD - 15, rue Ramey, 75018 PARIS. BERMOND épouse BOQUIE Monique,5, allée du Perruchet, 78230 LE PECQ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Boîtes et étiquettes en carton assorties de décor original de six à onze étiquettes assorties de textes inédits en forme de poèmes et dictons.