Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOITACAD
Numéro de dépôt :
1441690
Date de dépôt :
29/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1996
Présentation de la marque BOITACAD
Déposée le 29 mai 1986 par Yvette PITAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOITACAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BOITACAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOITACAD est expirée depuis le 29 mai 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21