Marque expirée - Marque en non vigueur

SPA'CIFIC Polynésie
Yves TOUBOUL

Numéro de dépôt :
3484328
Date de dépôt :
27/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/02/2017
SPA\'CIFIC Polynésie de Yves TOUBOUL

Présentation de la marque SPA'CIFIC Polynésie

Déposée le 27 février 2007 par Yves TOUBOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SPA'CIFIC Polynésie »

Le déposant est Yves TOUBOUL domicilié(e) IMPASSE DES CYPRES,13400 AUBAGNE - 13400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves TOUBOUL domicilié(e) IMPASSE DES CYPRES,13400 AUBAGNE - 13400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA'CIFIC Polynésie est expirée depuis le 27 février 2017.

Yves TOUBOUL a également déposé les autres marques suivantes : Iri Au , Uraa , COMPTOIR DES MONOI , Comptoir des Monoï , Pacifique Sud ingredients , Le Label des Créateurs de Beauté , Cosmetic bar , LABORATOIRE DE COSMETOLOGIE DE TAHITI , ALGO MONOÏ , HUILES DU PACIFIQUE


Yves TOUBOUL - IMPASSE DES CYPRES,13400 AUBAGNE - 13400 - France


Yves TOUBOUL - IMPASSE DES CYPRES,13400 AUBAGNE - 13400 - France


Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 29 juillet 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°675433 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Inscription le 28 juin 2017 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°702870 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-28

Inscription le 25 mai 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°724556 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-25

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Huiles cosmétiques ; huiles capillaires ; huiles de massage ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Huiles végétales industrielles ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales.