Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOROCCO
YVES SAINT LAURENT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3517015
Date de dépôt :
30/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MOROCCO de YVES SAINT LAURENT

Présentation de la marque MOROCCO

Déposée le 30 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YVES SAINT LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOROCCO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YVES SAINT LAURENT domicilié(e) 7 avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 44 BIS RUE PASQUIER,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

YVES SAINT LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : FASHION YVES SAINT LAURENT , YVES SAINT LAUENT , YSL YVES SAINT LAURENT , YSL YOU , EASY , YSL , (Marque figurative) , YSL , MENARA , MYSLM


YVES SAINT LAURENT Société par Actions Simplifiée - 7 avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France


BRANDSTORMING - 44 BIS RUE PASQUIER,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505426 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Inscription le 18 novembre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°510170 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 28 avril 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°522727 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-28

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Montures de lunettes, lunettes, lunettes de soleil, lunettes teintées ou anti-éblouissantes, verres optiques, lunettes de protection, pince-nez, jumelles de théâtre, loupes, verres, lentilles optiques, montures optiques et leur étuis, appareils et instruments scientifiques (non à usage médical), nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Métaux précieux et leurs alliages, objets d'art (en métaux précieux), articles de bijouterie et joaillerie, bijoux fantaisie, anneaux et bagues de bijouterie, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets de bijouterie, broches de bijouterie, chaînes de bijouterie et de montres, colliers de bijouterie, médailles, médaillons, pierres précieuses, instruments d'horlogerie et chronométriques, montres et bracelets de montres.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux et imitations de peaux d'animaux ; produits en cuir et en imitation de cuir à savoir : porte-clés [maroquinerie], sacs à main, bagages, portefeuilles, bourses, porte-documents, sacs d'écolier ; sacs de plage, sacoches de voyage, valises, peaux d'animaux, peaux, malles et sacs de voyage, porte-monnaie, sacs à dos, sacs à provisions, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, parapluies, parasols, ferrures de métal pour sacs, cannes, ferrures en métal pour cannes, trousse de toilette (vide), valises de voyage, sets de voyage à savoir ensemble de bagages coordonnés pour le voyage, mallette pour documents, étuis pour clés, harnachements, fouets, articles de sellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, ceintures (habillement), gants (habillement), chaussures et chapellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.