Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
YVES SAINT LAURENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4015906
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2023
Marque en couleurs, figurative de YVES SAINT LAURENT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YVES SAINT LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YVES SAINT LAURENT domicilié(e) 7 avenue George V - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 547 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 11 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015906.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 juin 2023.

YVES SAINT LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : FASHION YVES SAINT LAURENT , YVES SAINT LAUENT , YSL YVES SAINT LAURENT , YSL YOU , EASY , MOROCCO , YSL , (Marque figurative) , YSL , MENARA


YVES SAINT LAURENT, Société par Actions Simplifiée - 7 avenue George V - 75008 - PARIS - France - SIREN 342547361


BRANDSTORMING - 11 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Montures de lunettes, lunettes, lunettes de soleil, lunettes teintées ou anti-éblouissantes, lunettes de protection, pince-nez, jumelles de théâtre, loupes, étuis à lunettes et étuis pour verres de contact ; appareils et instruments optiques, verres correcteurs (optiques), verres de lunettes, verres de contact, verres teintés ou filtrants, verres de protection, verres grossissants, lentilles optiques, lentilles de contact ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images ; téléphones, téléphones portables, smartphones, vidéophones, tablettes, PDA (assistants personnels numériques) et lecteurs MP3 ; accessoires pour téléphones, téléphones portables, smartphones, videophones, tablettes, PDA (assistants personnels numériques) et lecteurs MP3, à savoir nécessaires mains libres pour téléphones, batteries, housses, étuis, coques, façades, chargeurs, dragonnes pour téléphones portables, lanières de poignet ou lanières tour de cou ; dispositifs électroniques pour la transmission sans fil de données et/ou de signaux vocaux ; accessoires de dispositifs électroniques pour transmission sans fil de données et/ou signaux vocaux, à savoir batteries, kits de voiture, chargeurs et socles de charge, ensembles de têtes, attaches/étuis pour fixer à la ceinture, casques, adaptateurs, étuis pour adaptateurs, supports de bureau, stations d'accueil, câbles informatiques, étuis et housses pour ordinateurs portables, gaines, housses de batteries ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD, clés USB et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments scientifiques (non à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; étuis spéciaux pour appareils photographiques et cinématographiques ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir porte-affiches en papier ou en carton, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, albums, almanachs, atlas, billets [tickets], boîtes en carton ou en papier, cartes, classeurs, couvertures [papeterie], cache-pot en papier, chemises pour documents, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, cahiers, calendriers, carnets, étuis pour patrons, flyers/tracts, linge de table en papier, essuie-mains en papier, ronds de table en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; catalogues, journaux, magazines, prospectus et manuels, livres, revues [périodiques], périodiques ; brochures ; publications imprimées ; photographies [imprimées] ; articles de papeterie, affiches ; autocollants (article de papeterie) ; papier et cartonnages ; papier d'emballage et carton d'emballage ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier pour l'emballage ; enseignes en papier ou en carton, carnets ; matière plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets et pochettes ; cartes d'abonnement (non magnétiques), stylos, crayons, porte-crayons, instruments d'écriture, nécessaires pour écrire (écritoires), leurs étuis adaptés, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, agendas, couvertures pour agendas [papeterie], cartes postales ; objets d'art gravés, lithographies ; portraits ; modèles de broderies ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; dessous de carafes (en papier), sets de table en papier, serviettes de table en papier ; nappes en papier, rideaux en papier, stores en papier, serviettes de toilette en papier ; tapis de table en papier. Pinces à billets ; cartons à chapeaux [boîtes] ; coupe-papier [articles de bureau] ; enveloppes [papeterie] ; étiquettes non en tissu ; papier à lettres ; marques pour livres ; pochettes pour passeports ; porte-chéquiers ; répertoires ;

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux et imitations de peaux d'animaux ; sacs à main, sacs à bandoulière, cabas, bagages, portefeuilles, porte-monnaie, bourses, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, mallettes pour documents, attaché-case, étuis pour agendas en cuir, sacs d'écoliers, cartables, sacs de plage, sacs de sport, sacs à porter à la ceinture, sacoches et trousses de voyage, valises, malles, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à provisions, pochettes, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, trousses de toilette (vides), sac-housses pour vêtements pour le voyage, sets de voyage à savoir ensemble de bagages coordonnés pour le voyage, étuis pour clefs (maroquinerie) ; parapluies, parasols, cannes ; harnachements, fouets, articles de sellerie ;

Vêtements, ceintures (habillement), gants (habillement), chaussures et chapellerie.