Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PRIEURE LA TOURELLE
Monsieur Yves ROUBIGNAC

Numéro de dépôt :
3017749
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
22/03/2010

Présentation de la marque CHATEAU PRIEURE LA TOURELLE

Déposée le 22 mars 2000 par monsieur Yves ROUBIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU PRIEURE LA TOURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est monsieur Yves ROUBIGNAC domicilié(e) Le Pin Franc, 33710 SAINT TROJAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves ROUBIGNAC - France.

La marque CHATEAU PRIEURE LA TOURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PRIEURE LA TOURELLE est expirée depuis le 22 mars 2010.


Monsieur Yves ROUBIGNAC - Le Pin Franc, 33710 SAINT TROJAN - France


Monsieur Yves ROUBIGNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée CHATEAU PRIEURE LA TOURELLE.